Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJAPLAISIR
BIOSOJA (SA)

Numéro de dépôt :
92415862
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque SOJAPLAISIR

Déposée le 16 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) BIOSOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « SOJAPLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSOJA domicilié(e) 8 ROUTE DE MERXHEIM , 68500 ISSENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSOJA - France.

La marque SOJAPLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJAPLAISIR est expirée depuis le 16 avril 2002.

BIOSOJA a également déposé les autres marques suivantes : SOJAPRET , SOJAVAL , SOJA NAT , HARMONIQUES


BIOSOJA (SA) - 8 ROUTE DE MERXHEIM , 68500 ISSENHEIM - France


BIOSOJA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Viande, poisson ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Aliments pour les animaux, Boissons non alcooliques à base de soja. Boissons de fruits et jus de fruits à base de soja. Sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.